{"id":225,"date":"2018-10-01T10:41:28","date_gmt":"2018-10-01T08:41:28","guid":{"rendered":"http:\/\/www.handiemotion.fr\/?page_id=225"},"modified":"2022-01-13T09:34:06","modified_gmt":"2022-01-13T08:34:06","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.handiemotion.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des produits et services HANDIEMOTION<\/h5>\t\t\t

 <\/p>\n

Objet des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h5>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet de r\u00e9gir les relations contractuelles entre
\n–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 le vendeur BENOIT S\u00e9bastien, dirigeant de l\u2019enseigne HandiEmotion, EIRL inscrite au Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier, dont le si\u00e8ge se situe au 41 rue Alphonse Daudet, 34790 Grabels FRANCE,
\n–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 le client acqu\u00e9reur, toute personne physique se portant acqu\u00e9reur d\u2019une prestation HandiEmotion, pour lui-m\u00eame ou pour un b\u00e9n\u00e9ficiaire
\n–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 et le b\u00e9n\u00e9ficiaire, toute personne tierce personnes physique qui devra \u00eatre formellement identifi\u00e9e comme b\u00e9n\u00e9ficiaire par le Client aupr\u00e8s du vendeur (bon cadeau par exemple).
\nLe client et le b\u00e9n\u00e9ficiaire, sont tenus solidairement des m\u00eames obligations \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019HANDIEMOTION du seul fait de l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, qui pr\u00e9valent sur tout autre type d\u2019informations commerciales.
\nL\u2019entreprise HANDIEMOTION peut \u00eatre contact\u00e9e par courrier postal, par t\u00e9l\u00e9phone\u00a0: 06 43 98 77 92 ou par e-mail\u00a0: contact@handiemotion.fr<\/a> ou via son site internet\u00a0: www.handiemotion.fr<\/p>\n

Art. 1. Objet de la prestation HandiEmotion<\/h5>\n

L\u2019entreprise HANDIEMOTION commercialise des prestations d\u2019initiation au pilotage d\u2019une voiture de prestige sur les circuits du Sud de la France, pour le temps correspondant aux nombres de tours compris dans la prestation. Elle propose \u00e9galement des bapt\u00eames en tant que passager.<\/p>\n

Art. 2. R\u00e9servation, Commande et Convocation<\/h5>\n

Le client a la possibilit\u00e9 de pr\u00e9-r\u00e9server soit par courrier \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge social, soit par mail \u00e0 l\u2019adresse reservation@handiemotion.fr<\/a>, soit par t\u00e9l\u00e9phone au 06 43 98 77 92. La commande ne sera valide qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception de la confirmation envoy\u00e9e par HandiEmotion.
\nLe vendeur retourne au client une confirmation de sa pr\u00e9-r\u00e9servation, avec les disponibilit\u00e9s de date et de lieu de la prestation, les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ainsi qu\u2019une facture pour le prix d\u00e9finitif de la prestation et le montant des arrhes. La commande ne sera d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s encaissement des arrhes par HandiEmotion.
\nApr\u00e8s encaissement HandiEmotion adresse une convocation pr\u00e9cisant le lieu, la date et l\u2019horaire de la prestation, mais aussi un rappel des obligations du client au niveau l\u00e9gal et s\u00e9curitaire.
\nLe client s\u2019engage \u00e0 \u00eatre pr\u00e9sent aux date, heure et lieu fix\u00e9s dans la convocation.<\/p>\n

Art. 3. Prix<\/h5>\n

Le prix est en euros TTC (toutes taxes comprises). Le r\u00e8glement peut \u00eatre effectu\u00e9 par ch\u00e8que ou en esp\u00e8ces (limite pr\u00e9vue par la loi). \u00a0L\u2019acompte (arrhes) est vers\u00e9 par paiement num\u00e9rique.
\nLe prix d\u00e9finitif de la prestation est adress\u00e9 au client par HandiEmotion au moment de la confirmation de la pr\u00e9-r\u00e9servation, ainsi que le montant des arrhes.
\nLe client devra r\u00e9gler au maximum 15 jours avant la date de la prestation \u00a0le montant int\u00e9gral des arrhes. Le solde du prix au plus tard le jour de la prestation.
\nLe client a 1 an pour r\u00e9aliser sa prestation pay\u00e9e.
\nToute annulation du fait du client, intervenant apr\u00e8s l\u2019envoi de la convocation, entra\u00eene la perte d\u00e9finitive des arrhes au b\u00e9n\u00e9fice de HandiEmotion.<\/p>\n

Art.4. D\u00e9roulement et comportement<\/h5>\n

Les prestations sont encadr\u00e9es par un Moniteur Dipl\u00f4m\u00e9, titulaire du BP JEPS.<\/p>\n

<\/h3>\n

De plus, le Moniteur qui pourra interrompre la prestation si les r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 ne sont pas respect\u00e9es, du fait du client\/b\u00e9n\u00e9ficiaire ou du fait des conditions ext\u00e9rieures (climatiques ou autres). Le moniteur dipl\u00f4m\u00e9 est le seul juge du respect des conditions de s\u00e9curit\u00e9. Sa d\u00e9cision est sans recours.
\nLe client devra \u00eatre titulaire du permis de conduire valide au moment de la prestation et datant de plus de 3 ans, mais aussi r\u00e9pondre aux conditions d\u2019aptitude physique \u00e9dict\u00e9es par le Code de la route (hors bapt\u00eame). Le client s\u2019engage, lui ou son b\u00e9n\u00e9ficiaire, \u00e0 ne pas se pr\u00e9senter en \u00e9tat d\u2019ivresse ou sous l\u2019emprise de drogue ou de m\u00e9dicament. HandiEmotion se r\u00e9serve le droit de pouvoir proc\u00e9der \u00e0 un alcootest le jour de la prestation. Toute inaptitude constat\u00e9e du conducteur b\u00e9n\u00e9ficiaire le jour de la prestation causera l\u2019annulation de la conduite et perte des arrhes vers\u00e9es.
\nLes prestations sont interdites aux personnes souffrant de pathologies incompatibles avec la conduite sur circuit (trouble cardiaque, \u00e9pilepsie\u2026) ainsi qu\u2019aux femmes enceintes.
\nLe port du harnais et du casque (fournis par HandiEmotion lors de la prestation) est obligatoire. Le client se pr\u00e9sente dans une tenue conforme \u00e0 l\u2019exercice de la conduite sur circuit, soit un pantalon et haut \u00e0 manche longue. Tout v\u00eatement en mati\u00e8re synth\u00e9tique est express\u00e9ment prohib\u00e9.
\nPour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, une double cam\u00e9ra filmera l\u2019int\u00e9rieur et l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019habitacle.\u00a0Le client conc\u00e8de l\u2019utilisation de son droit \u00e0 l\u2019image \u00e0 HandiEmotion, tout au long de la prestation, aux seuls fins de promotion ou communication commerciales. Une vid\u00e9o pourra \u00eatre acquise par le client mais fera l\u2019objet d\u2019une prestation distincte (achat de la carte micro\u00a0SD).<\/p>\n

Art. 5. Assurance et responsabilit\u00e9<\/h5>\n

Une assurance RC piste (responsabilit\u00e9 civile) a \u00e9t\u00e9 souscrite par HandiEmotion aupr\u00e8s du cabinet d\u2019assurance LESTIENNE sous le num\u00e9ro de contrat\u00a0: B1921XA000080S-RCV543.
\nCette couverture est incluse dans le prix de la prestation. Toutefois le client pourra \u00e0 titre personnel s\u2019il estime n\u00e9cessaire, souscrire une assurance compl\u00e9mentaire.
\nTout manquement aux obligations de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9nonc\u00e9es lors du briefing lors de la conduite du v\u00e9hicule, engage la seule responsabilit\u00e9 du client\/b\u00e9n\u00e9ficiaire, sans que la responsabilit\u00e9 de HandiEmotion ne puisse en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e, pour quelque cause ou fait que ce soit.
\nHandiEmotion d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019accident, causant des dommages corporels ou toutes cons\u00e9quences physiques (mal de dos\u2026) ou d\u00e9t\u00e9riorations mat\u00e9rielles (proth\u00e8se, dispositifs m\u00e9dicaux\u2026) endommag\u00e9s au client ou son b\u00e9n\u00e9ficiaire, qui se d\u00e9clarent par les pr\u00e9sentes parfaitement inform\u00e9s des risques inh\u00e9rents \u00e0 la conduite automobile sportive sur circuit. Le Client et\/ou son b\u00e9n\u00e9ficiaire renoncent express\u00e9ment, par les pr\u00e9sentes \u00e0 tout recours contre HandiEmotion.
\nHandiEmotion ne pourra pas \u00eatre tenu pour responsable en cas de vol, disparition, d\u00e9t\u00e9rioration pour tout objet appartenant au client ou \u00e0 l\u2019un de ses invit\u00e9s, pendant tout le temps de pr\u00e9sence sur le circuit.
\nLes mineurs demeurent sous la seule responsabilit\u00e9 de leurs parents.<\/p>\n

<\/h3>\n

Art. 6. Annulation et report des prestations<\/h5>\n

Pour toute annulation d\u2019une prestation \u00a0intervenant dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 15 jours, du fait du Client et\/ou de son b\u00e9n\u00e9ficiaire, la prestation sera consid\u00e9r\u00e9e comme pleinement et enti\u00e8rement accomplie. Le client ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucun remboursement.
\nCependant sur pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical, HandiEmotion s\u2019engage \u00e0 fournir une seule et unique nouvelle date, pour le report de la prestation , et ce dans un d\u00e9lai maximum d\u2019un an. Tout refus ou indisponibilit\u00e9 du client \u00e0 cette nouvelle date, mettra fin \u00e0 la prestation et le client ne pourra pr\u00e9tendre au remboursement des arrhes.
\nSi HandiEmotion \u00e9tait dans l\u2019impossibilit\u00e9 de r\u00e9aliser sa prestation pour des raisons climatiques (neige, brouillard, verglas, forte pluie, inondation,) ou techniques (panne, accident,) ou cas de force majeure (circuit non disponible, p\u00e9nurie de carburant, \u2026) alors la prestation sera report\u00e9e dans un d\u00e9lai maximum de 1 an. HandiEmotion s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9venir le client de l\u2019annulation au plus t\u00f4t. Pour une annulation le jour m\u00eame, HandiEmotion s\u2019engage \u00e0 \u00e9mettre un avoir au client d\u2019une valeur identique \u00e0 la prestation pay\u00e9e, sans autre d\u00e9dommagement.
\nPour rappel, HandiEmotion ach\u00e8te des sessions \u00e0 un prestataire qui loue le circuit, HandiEmotion n\u2019est donc pas propri\u00e9taire des circuits o\u00f9 se d\u00e9roulent les prestations.<\/p>\n

Art. 7. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h5>\n

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, logiciels, s\u00e9quences anim\u00e9es et sonores ou non, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9s dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019HANDIEMOTION ou de tiers ayant autoris\u00e9 HANDIEMOTION \u00e0 les utiliser.
\nLe pr\u00e9sent site internet et ses divers \u00e9l\u00e9ments (la forme, la mise en page, le fond, la structure\u2026) sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit des dessins et mod\u00e8les, le droit d\u2019auteur, le droit des marques ainsi que le droit \u00e0 l\u2019image et ils ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s ou imit\u00e9s en tout ou partie sauf autorisation expresse d\u2019HANDIEMOTION.<\/p>\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de HANDIEMOTION.<\/p>\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

Art. 8. Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h5>\n

En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des donn\u00e9es personnelles (R\u00e8glement UE 2016\/679 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016), applicable \u00e0 partir du 25 mai 2018.
\nA l\u2019occasion de la simple consultation du site www.handiemotion.fr, peuvent \u00eatre recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site www.handiemotion.fr, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse Internet (IP) de l\u2019utilisateur.<\/p>\n

A l\u2019occasion de saisie de formulaires, peuvent \u00eatre recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site www.handiemotion.fr, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse Internet (IP) de l\u2019utilisateur et des donn\u00e9es nominatives (nom, pr\u00e9nom, type d\u2019\u00e9quipement souhait\u00e9, email, t\u00e9l\u00e9phone).<\/p>\n

En tout \u00e9tat de cause HANDIEMOTION ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site www.handiemotion.fr. Les donn\u00e9es personnelles recueillies sur le site r\u00e9sultent de la communication volontaire et consentie. Les donn\u00e9es personnelles ainsi recueillies ne servent qu\u2019\u00e0 transmettre les \u00e9l\u00e9ments d\u2019information demand\u00e9s. HANDIEMOTION conserve ces donn\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle et s\u00e9curis\u00e9e sur le territoire national. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es ne feront l\u2019objet d\u2019aucune cession \u00e0 des tiers ni d\u2019aucun traitement de la part de HANDIEMOTION.<\/p>\n

HANDIEMOTION\u00a0met tout en \u0153uvre pour s\u00e9curiser les transmissions et le stockage des donn\u00e9es, mais rappelle que par d\u00e9faut, le secret des correspondances transmises sur le r\u00e9seau internet n\u2019est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux RGPD, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande par email \u00e0 notre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux donn\u00e9es personnelles (dpo@handiemotion.fr), accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.
\nAucune information personnelle de l\u2019utilisateur du site www.handiemotion.fr n\u2019est publi\u00e9e \u00e0 l\u2019insu de l\u2019utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l\u2019hypoth\u00e8se du rachat de HANDIEMOTION et de ses droits permettrait la transmission des dites informations \u00e0 l\u2019\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l\u2019utilisateur du site www.handiemotion.fr.
\nConform\u00e9ment aux RGPD, un registre des activit\u00e9s de traitement des donn\u00e9es personnelles, retra\u00e7ant les donn\u00e9es de l\u2019inventaire, est disponible sur demande aupr\u00e8s du DPO.
\nEnfin, en cas de fuite de donn\u00e9es personnelles sur notre site www.handiemotion.fr, nous nous engageons \u00e0 communiquer dans un d\u00e9lai de 72h conform\u00e9ment au RGPD.<\/p>\n<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":60,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-225","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nCGV : Vivre son handicap avec \u00e9motion<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" 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